Conditions d’utilisation du site Web
Accueil›terms
Conditions du site
Dernière mise à jour : 17 octobre 2026
Ces conditions encadrent la consultation du site public. Elles ne constituent ni une offre de produit disponible, ni un contrat de service, ni une certification de sécurité ou de conformité.
Document de référence en français.
1. Information publiée
Les descriptions techniques présentent des architectures et des travaux en développement. Les statuts, limites et preuves indiqués sur chaque page doivent être pris en compte. Un prototype, une simulation ou une feuille de route ne constitue pas une annonce de disponibilité.
2. Utilisation
Utilisez le site dans le respect des lois et des droits des tiers. N’envoyez pas de renseignements confidentiels dans les formulaires publics et n’interférez pas avec le fonctionnement du site.
3. Fondation et écosystème commercial
Le site de la Fondation présente sa mission, sa gouvernance et ses recherches. Les demandes d’évaluation commerciale sont orientées vers serenityvault.com. Les conditions d’une éventuelle prestation sont définies dans un accord distinct avec l’entité concernée.
4. Athéna
Athéna est une assistante automatisée dont les réponses peuvent contenir des erreurs. Une réponse du clavardage ne vaut pas engagement contractuel ni avis professionnel. Pour un engagement officiel, contactez l’équipe.
5. Confidentialité et témoins
La politique de confidentialité explique le traitement des renseignements transmis. La politique de témoins détaille le stockage dans le navigateur. Les choix facultatifs et l’inscription au bulletin sont distincts de la consultation du site.
6. Questions
Pour signaler une erreur ou poser une question sur le site : info@serenityvault.com. Pour une question de confidentialité, adressez-vous à Jacques Desrosiers, responsable de la protection des renseignements personnels.